le rapport dialectique entre le droit et l’économie : une question de légitimité

          

le rapport dialectique entre le droit et l’économie : une question de légitimité 

                                    Le doit et l’économie

Le droit et l’économie constituent le pilier fondateur de l’édification d’un aspect organisationnel de chaque communauté bien déterminée.  D’ailleurs, cet aspect susmentionné,  concrétise bel et bien le rapport dialectique entre la notion de l’économie et celle du droit.  Cette dialectique se ressource dans un contexte hybride  qui découle essentiellement de l’instrumentalisation voire même l’institutionnalisation de ce rapport en tant que une manifestation de rapprochement entre les deux notions. 

Étant donné que le droit désigne l’ensemble de règles juridiques qui régissent les rapports interhumains, l’économie figure comme étant un phénomène crucial, un objectif majeur qui fait l’objet d’une consécration juridique dans les différents textes juridiques.  Faut-il ajouter que l’économie constitue la condition sine qua non pour l’existence de la foule. Cette lapalissade a favorisé l’intervention du droit dans l’encadrement des phénomènes économiques à travers l’adoption d’un arsenal de normes, de principes et règles juridiques, en vue de préserver  l’ordre public économique en tant que un une évolution considérable de l’ordre public classique.

L’influence réciproque entre ces deux notions, a concrétisé  une question de fond à savoir «  la légitimité de l’intervention juridique dans la régularisation des faits économiques ». Cette légitimité se traduit essentiellement au niveau l’encadrement juridique des rapports économiques au sein d’une société.  De même, l’interventionnisme juridique a favorisé le berceau  d’un corpus de règles dense relatif aux faits économiques. La prolifération remarquable de ces règles a mené le législateur à adopter l’instrument de classification en tan qu’outil de travail d’un juriste. Cette classification permet d’appréhender les différentes branches de droit relatives aux phénomènes économiques à savoir le droit commerciale, le droit des sociétés commerciales, la fiscalité d’investissement, le droit économique, le droit public économique et le droit privé du commerce international etc. il découle de sus-indique que la consécration législative de ces phénomènes illustre la prépondérance   de la sphère économique.

L’importance notable de l’économie rend l’intervention du droit une exigence vitale pour la protection de l’édifice économique à travers des instruments à connotation préventifs et celles répressifs.  

Stress nowadays

 

The acceleration of industrialization and the prosperity of economy benefit our society a great deal. But with the speeding up of economic development, people are facing more and more pressure from various aspects of their life. This essay will explore the causes for the heavy pressure and put forward some feasible solutions.

One of the major causes is that people’s living rhythm has been promoted immensely with the upgrading of new-knowledge and hi-tech. To keep abreast with the society, people have to work intensively on the one hand and improve their knowledge on the other. The economic globalization strengthened international cooperation and expand people’s scope of activity. The fierce social competition deprives people of their spare time and makes their life more stressful.

Another factor comes from the pressure of people’s family. People in the current society have to shoulder the responsibility of family maintenance. On the one hand, people have to care for their parents, creating for them a happy and comfortable life. On the other hand, they have to give their children good education. To earn more money, people have to work very hard to finance their family.

In brief, good life should not be obtained at the price of the deterioration of one’s health. People should improve their living pattern and lead a life of high quality.

The Humans Have Forgotten Their Humanity

Humans !

We're so self-important...  So arrogant...  Everybody's going to save something now....

Save the trees, save the bees, save the whales, save the snails. And the supreme arrogance? Save the planet!

 Are these people kidding? Save the planet? We don't even know how to take care of ourselves; we haven't learned how to care for one another. There are people in the world so hungry, that God cannot appear to them except in the form of bread. So We're gonna save the  planet? . . .

 And, by the way, there's nothing wrong with the planet in the first place. The planet is fine. The people are insane ! Compared with the people, the planet is doin' great. It's been here over four billion years . . . 

The planet isn't goin' anywhere . We are! We're goin' away.  And we won't leave much of a trace. Thank God for that. Nothing left.  The planet will be here, and we'll be gone...

la communication: espace favorable pour l'acculturation

la communication n'est qu'un milieu propice d'acculturation. En effet, les dialogues, les débats et les discours désignent les manifestations prépondérantes et les concrétisations considérables  de la communication. c'est pour cela ce dernier reste une exigence, voire même un besoin crucial qu'il doit être greffer au sein la société. De même la consécration effective d'un espace adéquat pour la communication suppose la réunion d'un faisceau de piliers et de principes fondateurs à savoir le respect de l'autrui, la rationalisation du dialogue, l'échange des idées et  la critique constrictive. De plus, une communication rationnelle concrétise bel et bien  une panoplie de valeurs nobles telles que   la tolérance, la fraternité et l'amitié afin de rapprocher les tendances et d'unifier les Hommes autours d'un même idéal à savoir le respect mutuel.  D'ailleurs la prolifération des espaces de communication favorise la consolidation de l'édifice culturel et éthique , voire même la fortification du tissu social et de  la conscience collective en vue d'annihiler la manifestation des discours absurdes, des débats stériles et des dialogues dogmatiques. Il découle de susmentionné que la communication constitue le facteur primordial pour le développement et le progrès de la civilisation.De surcroît, la manifestation de l'essence humaine se ressource dans le contexte d'un dialogue rationnel en tant que la condition sine qua non pour l'acculturation.  Reste seulement signaler que la dialectique entre l'essence et la communication en tant que un amalgame, permet d'anéantir les ténèbres d'aliénation et d'ignorance.  

l'écrivain:" c'est L'art qui choisisse ses militants"

un écrivain : c'est une personne sensible qui baigne dans un esprit créatif et fécond où réside la manifestation de l’imagination voire même de l'essence. D'ailleurs, le pouvoir décisionnel, le courage, l'espoir et l'audace, sont les spécificités prépondérantes  d'un écrivain. c'est pour cela, ce dernier s'inscrit dans une politique d'engagement vis à vis son âme, d'une part et vis à vis son entourage, d'autre part. tout de même, cet personnage désigne le guerrière qui annihile les questions, les problématique stériles et les ténèbres d'aliénation et d'ignorance. De plus, l'extase, la joie voire même le bonheur pour un écrivain, réside dans la recherche voire même  la découverte  de la pierre philosophale d'une problématique. De même, l'écriture constitue le sanctuaire propice qui remédie les moments de faiblesses et de blessures d'un écrivain. De surcroît, la peur d'écrire est considérée comme étant un obstacle majeur qui menace l'existence de l'écrivain. il découle de susmentionnée que cet personnage désigne un amalgame entre la création et la responsabilité. c'est pour cela, l'écriture constitue le destin de l’écrivain puisque c'est "l'art qui choisisse ses militants". 

حمار بن حمار

حدثنا أهل المعرفة و الحكم عن معشر من الحمير يعيشون في إحدى الإسطبلات العربية,   و في يوم ما أضرب حمار عن الطعام مدة من الزمن إلى أن هزل جسده و تهدلت أذناه و أخذ منه الوهن مأخذا’ فأدرك الحمار الأب أن وضع ابنه يتدهور كل يوم و أراد أن يفهم سبب حزنه و عزلته’ فأتاه على انفراد يتفقد حالته النفسية و الصحية التي ما انفكت تزداد تدهورا… 

- ما بك يا بني ؟ لقد أحضرت لك أفضل أنواع الشعير و أنت لا تزال رافضا للأكل.        ما بك ؟ لماذا تفعل هذا بنفسك؟  رفع الحمار رأسه و قال :

- نعم يا أبي إنهم البشر.

- قال الأب : و كيف ذلك.

  - قال الابن:ألم تراهم كلما قام أدهم بفعل مشين’ ينعتونه بالحمار.أنحن كذلك؟ و كلما قام أحد أبنائهم  برذيلة إلا و لقبوه بالحمار’ إنهم يصفون أغبيائهم بالحمير و ما نحن بذلك   .لقد عاهدنا أرباب عملنا منذ القدم بالعمل الدءوب ,,,, نحن ندرك كما لنا مشاعر,,,,,

ارتبك الأب’ غابت عنه الإجابة’ كيف يرد على تساؤلات ابنه’ لكن ما لبث أن حرك أذنيه يمنة و يسرة ثم بدا يحاور صغيره محاولا إقناعه حسب منطق الحمير,

- انظر يا بني  إن البشر معشر فضله الله سبحانه و تعالى على سائر خلقه, لكن أساؤوا لنفسهم كثيرا قبل أن يتوجهوا لنل معشر الحمير بالإساءة انظر مثلا,,,,

-هل رأيت يوما حمارا يسرق مال أخيه؟

هل رأيت حمارا ينهب مال أخيه؟ هل سمعت بهذا؟

هل رأيت حمارا   يشتكي من أبناء جنسه أو يشتم أخاه الحمار أو أحد أبنائه؟

هل رأيت حمارا   يضرب زوجته و أولاده؟

هل رأيت زوجات الحمير يلهون في الشوارع و المقاهي؟

هل رأيت حمارا   عميل لدولة أجنبية ضد بلده؟

هل سمعت يوما أن حمير الأمريكان يخططون لقتل الحمير العرب من أجل الشعير؟

أرأيت  حمارا يفرق بين أهله على أساس طائفي؟ طبعا لا’ لم تسمع قط بهذه الجرائم البشرية, إذن أرجوك يا بني’ حكم عقلك الحميري’ و تعاهد نفسك على أن تبقي حمارا ابن حمار و اتركهم يقولون ما يرغبون فيكفينا فخرا أننا معشر الحمير لا نكذب ز لا نسب ز لا نأتي الفواحش و لا نقتل و لا نغتاب,

فقام الحمار الابن يلتهم الشعير و قال : نعم سأبقي كما عهدتني يا أبي حمار بن حمار   

le principe de la légalité et celle de la légalité fiscale dans la constitution Tunisienne de 26 janvier 2014: une solution paradoxale

le principe de la légalité et celle de la légalité fiscale dans la constitution Tunisienne de 26 janvier 2014: une solution paradoxale
le principe de la légalité signifie que l’administration doit agir conformément à la loi,en tant que expression de la volonté du peuple. D'ailleurs,tout acte administratif doit donc, pour être régulière, respecter les normes juridiques qui lui sont supérieurs. c'est pour cela le principe de la légalité désigne la pierre angulaire de la démocratie et la l'Etat de droit. tout de même ce principe est considéré comme étant le plier fondateur d'un système juridique. En effet, ce dogme a fait l'objet d'une consécration constitutionnelle qui se manifeste à travers l'intervention de la loi dans certaines sphères consacrées dans l'article 65 de la nouvelle constitution de 2014. cette consécration est critiquable puisque cet article limite l'intervention de la loi dans certains domaines ce qui porte atteinte au principe de la légalité. De même cela signifie que le parlement ne peut intervenir que dans les domaines consacrés dans l'article 65. D’où c'est une délimitation de l'intervention du parlement ce qui désigne l'affaiblissement du dogme de la légalité. En dehors de ces domaines, l'article 65 de la constitution consacre l'intervention du pouvoir réglementaire générale dans les sphères qui ne relèvent pas de la compétence du parlement. cette solution a été consacré dans la constitution de 1959 dans l'article 34 à travers la révision constitutionnelle de 27 octobre de 1997 et la loi constituante de 2011 à travers l'article 6. Ces deux articles ont limité l'intervention de la loi dans certaines domaines et ont également élargi la compétence du pouvoir réglementaire général. A la lumière de sus-indiquer, on peut déduire qu'il s'agit d'un affaiblissement du principe de la légalité d'ou l'intervention du parlement,en tant que le garant de la démocratie et de l'intérêt public, et le renforcement de l'intervention et la compétence du pouvoir réglementaire générale. De plus  l'article 65 de la constitution et la limitation du principe de la légalité permettent de constater la compétence d'attribution du parlement et la compétence de principe du pouvoir réglementaire ce qui concrétise un paradoxe puisqu'il faut renforcer le domaine et la compétence de la loi afin de préserver le principe de la légalité contre l'intervention du pouvoir exécutif. Reste seulement à signaler que le principe de la légalité  fiscale signifie que la loi en tant que expression de la volonté du peuple, le parlement,autrement dit les représentants du peuple, édicte la norme fiscale. Ce principe a fait l'objet d'une consécration constitutionnelle au sien de l'article 65 de la constitution de 2014 ce qui dénote l'importance de ce principe qui désigne la condition sine qua non pour la concrétisation effective de l'Etat de droit et la démocratie.  De même, cette consécration constitutionnelle est appréciée puisqu'il s'agit d'nu renforcement de la compétence du parlement en tant qu'une autorité compétente qui monopolise l’exclusivité de créer des normes juridiques dans le domaine fiscal. En effet, le renforcement de cette dogme constitutionnelle se manifeste essentiellement à travers l'annihilation de la technique de délégation en tant que forme légal qui autorise l'intervention du pouvoir exécutif dans les domaines délégués à savoir la fiscalité. Il découle de susmentionné que le parlement a une compétence de principe en la matière fiscale ce qu'implique bel et bien le principe du consentement à l'impôt. Donc, on peut déduire que l'article 65 de la constitution concrétise une solution paradoxale qui se manifeste d'une part à travers  l'affaiblissement  du principe de la légalité et à travers le  renforcement du  principe de la légalité fiscale d’autre part.